Instances représentatives et délibératives


Articles de cette rubrique

  • Conseil de Discipline

    par T. BAUDET

    Le conseil de discipline prononce une sanction disciplinaire à l’encontre d’un élève qui a commis une faute. Ce conseil comprend 2 catégories de membres : les membres de droit et les membres élus.
    Les membres de droit sont :
    le chef d’établissement, Président
    son adjoint
    un conseiller principal (...)

  • Commission de médiation éducative

    par T. BAUDET

    OBJECTIFS
    Comprendre : instaurer, rétablir, maintenir le dialogue entre les équipes éducatives / administratives / techniques et l’élève
    Alerter : informer l’élève des risques qu’il encoure en cas de manquement et/ou de non respect du règlement intérieur
    Résoudre : fixer à l’élève des objectifs (...)

  • Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

    par T. BAUDET

    « La sécurité, c’est l’affaire de tous … et de chacun en particulier »
    Une commission d’hygiène et de sécurité est instituée dans chaque lycée d’enseignement technique et chaque lycée professionnel. Cette commission est chargée de « faire toutes propositions utiles au conseil d’administration en vue de (...)

  • Commission Permanente

    par T. BAUDET

    La Commission Permanente (CP) est une émanation du Conseil d’Administration (CA) qui a pour mission principale d’étudier les questions en amont d’un CA. Depuis 2005, elle peut se voir déléguer des attributions par le CA. Elle est obligatoirement saisie des questions touchant à l’autonomie pédagogique (...)

  • Conseil d’Administration

    par T. BAUDET

    Le conseil d’administration du lycée est composé :
    du chef d’établissement, Président ;
    du chef d’établissement adjoint,
    de l’adjoint gestionnaire,
    du conseiller principal d’éducation le plus ancien,
    du chef des travaux,
    d’un représentant de la collectivité de rattachement,
    de trois (...)